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Conditions d’Utilisation et Mentions Légales

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Objet:
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site www.standf1.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.

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Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

Définitions:
- Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
- Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
- Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
- Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
- Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l’identité.

Propriété intellectuelle:
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Toute représentation ou reproduction abusive du site www.standf1.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site www.standf1.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site www.standf1.com n’autorise que la reproduction du titre des articles produits, ainsi que de, au maximum, la moitié des articles, suivie d’un lien hypertexte redirigeant vers la page originale de l’article de www.standf1.com (sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les autres cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur en remplissant le formulaire adéquat.

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Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

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Standf1.com se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Données personnelles:
Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, www.standf1.com s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».

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Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser www.standf1.com de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service.

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L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

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Force majeure:
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Evolution du présent contrat:
www.standf1.com se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.standf1.com.

Durée et résiliation:
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du Service par l’Utilisateur.

Mentions Légales:
 
Responsable du site: Olivier Lailler, Valenciennes – Contact.
Auteurs: Olivier Lailler, Antoine le Gall, Nicolas Dufour.
Hébergeur: 1&1 – 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

Contact: Formulaire ici

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